Jean-François Seuvic

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De: Jean-François SEUVIC
professeur à l'université de Lorraine
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 février 2014
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000029168725(source JORF)
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Seuvic (Jean-François)
université Nancy-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000017721006(source JORF)
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Seuvic (Jean-François)
professeur des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2007
Droit pénal
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000468941(source JORF)
désignation
26 Septembre 200726/09/2007
De: Jean-François Seuvic
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 16 (1°) de l'ordonnance du
22 décembre 1958
précitée
Groupe:
Commission prévue par l'article 16 (1°) de l'ordonnance n° 58-1270 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
JORFTEXT000000821443(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Seuvic (Jean-François)
professeur des universités
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2006
Droit pénal
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000243448(source JORF)
désignation
13 Août 200613/08/2006
De: Seuvic (Jean-François)
université Nancy-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeur des universités et assimilés
Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:M. Renucci (Jean-François)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000638898(source JORF)
nomination
14 Mars 200614/03/2006
De: Jean-François Seuvic
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 16 (1°) de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
Groupe:
Commission prévue par l'article 16 (1°) de l'ordonnance n° 58-1270 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000601485(source JORF)
nomination
24 Avril 200324/04/2003
De: Jean-François Seuvic
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 avril 2002
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000227032(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Seuvic (Jean-François)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis motivé sur l'équivalence entre les titres ou diplômes délivrés par un Etat membre de la Communauté européenne et les diplômes français requis pour l'inscription au premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
JORFTEXT000000377111(source JORF)
nomination
02 Juillet 199602/07/1996
De: Seuvic (Jean-François)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1994 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000554464(source JORF)
composition
29 Juillet 199529/07/1995
De: Seuvic (Jean-François)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1993 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
Jury prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
JORFTEXT000000549298(source JORF)
composition
23 Juillet 199423/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.